Articles sélectionnés pour le thème : modele de contrat de copropriete indivise
→ 6 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
copropriete-materiel-agricole - droit-rural.eu
L'information AGRICOLE pour décider,
Les modèles pour agir.
Modèle de Contrat de Copropriété
d'un Matériel ou Engin Agricole
Conseils pratiques
et modèle de contrat commenté
Le contrat de copropriété consiste à reconnaitre et à organiser le partage entre plusieurs personnes, les copropriétaires, de la propriété d'un bien ou d'un ensemble de biens.
L'achat de matériel en ...
Date: 2015-09-05 03:42:32
Site :
http://www.droit-rural.eu
Thèmes liés : copropriete contrat d'entretien / modele de contrat de copropriete indivise / contrat de copropriete indivise / contrat de copropriete / repartition charges copropriete plusieurs batiments
Les contrats de copropriété de votre marque entre associés ...
Ici on aime nos dirigeants de TPE.
On parle de communication, web, marketing et ce qui compte pour se développer.
Suivez-nous :
Publié le 28/06/2017 dans contrat de copropriété
Les contrats de copropriété de votre marque entre associés : une pratique à encourager
Il arrive qu'une demande d'enregistrement de marque soit effectuée par deux ou plusieurs déposants. Ce peut être le cas...
Site :
http://blog.neocamino.com
Thèmes liés : modele de contrat de copropriete de marque / contrat de copropriete marque / contrat type de copropriete de brevet / modele de contrat de copropriete indivise / contrat de copropriete indivise
Copropriété de Navire - ddbd.com
a. 7 à 9; 88 & s. D 27 octobre 1967
Historique:
La copropriété des navires est une institution très anciennement établie dans la plupart des pays maritimes. En France, la région la plus habituée de cette pratique était la Bretagne.
A l'origine, il s'agissait d'un moyen économique d'acquérir un outil de production (navire de pêche ou de commerce). Par la suite, la copropriété ...
Date: 2002-10-04 12:35:20
Site :
http://www.ddbd.com
Bien faire la distinction entre propriété divise et ...
Bien faire la distinction entre propriété divise et propriété indivise
assurance
by Idriss Bouhmouch juillet 21, 2015 / No Comments
Bien faire la distinction entre propriété divise et propriété indivise - en collaboration avec Assurance Promutuel
Il existe, sur le marché des copropriétés, non pas un, mais deux grands types de propriété : divise et indivise. Le plus connu et répandu...
Site :
https://www.ratehub.ca
Thèmes liés : modele de contrat de copropriete indivise / achat en copropriete indivise / contrat de copropriete indivise / contrat d'assurance copropriete / contrat d assurance copropriete
Modèle de contrat Bail professionnel - modelo.fr
Auteur du modèle de contrat Bail professionnel
Avocat
Anne-Laure Archambault, Docteur en Droit, est Avocate associée dans le cabinet Mathieu & Associés. Ses domaines privilégiés de compétences sont le droit commercial et le droit bancaire et financier. Auteur de nombreux articles, elle a notamment publié dans le JOLY SOCIETES une étude sur « Les obligations ».
A savoir
Le micro-statut...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : assurance copropriete obligatoire ou pas / repartition charges copropriete entre proprietaire locataire / non respect du reglement de copropriete par locataire / respect reglement copropriete locataire / reglement copropriete locataire
Modèle de contrat Bail commercial
Auteur du modèle de contrat Bail commercial
Avocat
Maître Sabatié, avocat, est l'ancien Directeur du service juridique de la FNAIM. Après avoir suivi les enseignements du DESS « Droit de la construction et de l'urbanisme » et du DEA «Droit privé » de l'Université de PARIS XII, il a intégré la filiale protection juridique du groupe MATMUT en 1999, avant d'intégrer la FNAIM en 2001,...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : copropriete resiliation contrat d'entretien / resiliation contrat d'assurance copropriete / mise en copropriete d'un immeuble existant / copropriete contrat d'entretien / contrat d'assurance copropriete
6 Ressources