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Avocat spécialiste en droit de la copropriété Marseille 13

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Allegrini-Spiteri & Associés est un cabinet d'avocats spécialistes en indemnisation des victimes sur Marseille. Nos avocats possèdent des...

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Avocat droit immobilier Marseille 6, syndic de copropriété

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Avocat droit immobilier Marseille 6

Votre avocat au barreau de Marseille est compétent en droit immobilier et responsabilité des professionnels de l'immobilier.

Notaires :

En qualité d'Officiers Publics, les Notaires sont responsables même envers les tiers de toute faute...

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Avocat en droit de la copropriété Marseille - Jurisplus

La décision ici proposée est surtout importante en ce qui concerne la procédure contradictoire devant les tribunaux administratifs.    En effet, les personnes contestant une élection municipale, comme les...

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Cour de cassation, 27 novembre 2013, n° 13-85.042.   Droit fiscal. Dans cet arrêt, la cour (chambre criminelle) admet l'utilisation par...

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Droit immobilier, avocat copropriété Cannes, Grasse

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Avocat droit immobilier / copropriété - Cannes

Dans la région PACA, au tissu économique dense, les besoins de logements sont importants, et les projets de promotion immobilière fleurissent, entrainant leur lot de contentieux liés à l'immobilier, ou à la construction immobilière.

Dans le même sens, la vie en copropriété peut s'avérer complexe et couteuse : il est alors important d'être assisté et conseillé sur les...

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Avocat fiscaliste et de droit public à Marseille, Nice et ...

Avocat fiscaliste et de droit public à Marseille, Nice et toute la région PACA et, via un avocat-défenseur monégasque, à Monaco

Un problème, une difficulté juridique ? Le plus délicat, pour leur résolution, est d'identifier, au sein d'une profusion de textes et de décisions de jurisprudence, le raisonnement ou la référence adaptée. Il y faut une connaissance précise de ces éléments (qu'il s'agisse de droit fiscal, d'urbanisme, de responsabilité, d'élections départementales ou régionales, ou de toute autre question de droit public en général)... mais aussi une familiarité avec les réflexes et...

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Avocat Droit Immo à Marseille - Maître Duval-Zouari

Votre avocat au Barreau de Marseille est également susceptible d'intervenir dans le cadre des recours en responsabilité civile que vous souhaitez introduire au titre des atteintes portées à votre propriété.

Le Droit des baux d'habitation

Votre avocat, Maître Duval-Zouari, vous accompagne et vous assiste dans le cadre des litiges relatifs aux baux d'habitation.

Maître Aouatef Duval-Zouari...

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Cabinet d'avocat spécialisé en droit immobilier et de la ...

Enfin, il est amené à interagir avec le Cabinet NAUDIN en droit de la copropriété, en droit immobilier et en droit de la construction.

CABINET NAUDIN, Cabinet d'Avocats à la Cour d'Aix-en-Provence spécialisé en Droit Immobilier et en Droit des personnes.

Le Cabinet NAUDIN, Avocats à la Cour d'Aix en Provence ayant son siège à Marseille, vous  offre un ensemble de services juridiques et...

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Avocat au Barreau de Marseille | Fabrice Andrac

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26 rue Montgrand 13006 Marseille

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Cabinet d'avocat à Marseille (13)

Pour tout besoin d'assistance juridique, pour la défense de vos intérêts ou pour faire valoir vos droits, faites appel aux compétences de Maître Fabrice Andrac et à ses collaborateurs.

Pour consulter votre avocat, rendez-vous au 26 rue Montgrand 13006 Marseille.

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Droit des affaires - sroussi-avocat.fr

Nos compétences Johanna Sroussi 2016-11-16T20:57:23+00:00

UN CABINET PLURIDISCIPLINAIRE

Maître Johanna SROUSSI, Avocat au Barreau de Marseille, prend en charge vos affaires dans plusieurs domaines du droit de l'immobilier et du droit des affaires.

Notre Cabinet gère de A à Z vos dossiers : nous mettons en oeuvre, si nécessaire, la phase amiable, puis nous vous aiguillons sur la procédure la plus adaptée à votre situation.

Maître Johanna SROUSSI, Avocat à Marseille, vous représente devant toutes les juridictions ou commissions et notamment dans les...

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Avocat : Copropriété Marseille | Jurifiable

Parties privatives et parties communes en copropriété

Les parties privatives sont à l'usage exclusif d'un copropriétaire. Il s'agit de l'intérieur des appartements, des cloisons intérieures, des caves, des balcons et emplacements de garages.

Les propriétaires des parties privatives utilisent librement cet espace, tout en respectant les droits des autres copropriétaires en évitant...

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Date: 2017-08-11 12:05:14
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Code de la copropriété Litec 2017

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Textes à jour au 1er septembre 2016. La collection Codes bleus : • Référence LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique • Excellence codes annotés ou commentés par des auteurs de renom • Actualité à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles • Mobilité disponibles à l'achat en version ebook Cette 21e édition intègre notamment : • la loi 7 octobre 2016 pour une République numérique ; • le décret du 26 août...

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Thèmes liés : avocat droit de la copropriete paris / code de la copropriete 2016 lexisnexis / syndic et conseil syndical de copropriete / code de la copropriete litec 2016 / code de la copropriete commente litec

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