Site : http://www.toupie.org
Classement : 452 / 568
2 articles sélectionnés
Définition : Ordre du jour - La Toupie
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Ordre du jour
Définition d'ordre du jour
Dans une assemblée délibérante, on appelle "ordre du jour", la liste des sujets classés qui doivent être abordés, examinés, discutés ou votés au cours de la séance , à la date du jour.
Exemples d'assemblées délibérantes : Assemblée nationale , Sénat , Conseil régional , Conseil départemental , Conseil municipal , Conseil d'administration, Assemblée générale...
Date: 2016-07-12 21:06:16
Thèmes liés : ordre du jour de l'assemblee generale des coproprietaires / assemblee generale des coproprietaires ordre du jour / assemblee coproprietaires ordre du jour / l'assemblee generale des coproprietaires / assemblee generale coproprietaires vote
Définition : Personne morale - La Toupie
La Toupie > Dictionnaire > Personne morale
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Personne morale
Définition de personne morale
Etymologie :
Personne : du latin persona, masque de théâtre, rôle, personnage, statue, personne, individu.
Morale : du latin mores (pluriel de mos), moeurs, conduite, manière d'agir, genre de vie, habitude.
En droit , une personne morale est...
Date: 2016-08-23 18:38:14
Thèmes liés : syndicat copropriete personne morale / role du syndicat d'entreprise / droit de la copropriete en france
2 Ressources